Перевод: с французского на все языки

со всех языков на французский

assurance personnelle

См. также в других словарях:

  • Assurance personnelle — ● Assurance personnelle régime ouvrant droit aux prestations en nature de l assurance maladie et maternité que peuvent adopter certaines personnes qui sont sans protection sociale et qui résident en France …   Encyclopédie Universelle

  • Assurance personnelle —    régime facultatif, ouvert à toute personne qui ne relève pas d un régime obligatoire et assurant les prestations en natures maladie et maternité du régime général …   Lexique de Termes Juridiques

  • ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …   Encyclopédie Universelle

  • Assurance Scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …   Wikipédia en Français

  • Assurance scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …   Wikipédia en Français

  • Subrogation personnelle en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …   Wikipédia en Français

  • Défense personnelle — Pour les articles homonymes, voir Autodéfense. Défense personnelle …   Wikipédia en Français

  • Numero d'assurance sociale (Canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …   Wikipédia en Français

  • Numéro d'assurance sociale (Canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …   Wikipédia en Français

  • Numéro d'assurance sociale (canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …   Wikipédia en Français

  • Numéro d'assurance sociale — Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent toujours par le chiffre 9 Un… …   Wikipédia en Français

Поделиться ссылкой на выделенное

Прямая ссылка:
Нажмите правой клавишей мыши и выберите «Копировать ссылку»